29 août 2013. Les congés maternités seront mieux comptabilisés dans le calcul des montants des retraites Reuters Crédits: Reuters latribune. Fr 4 nov 2014. Le calcul de leffectif de lentreprise. Notamment du fait dun congé de maternité, dun congé dadoption ou dun congé parental déducation 13 mars 2013. Calcul ancienneté pour indemnité de licenciement et absence maladie. La durée du congé parental est prise en compte pour moitié pour le 26 mars 2013. Par ailleurs, pour calculer la durée du préavis, larticle L. 1234-1 du Code du. En conclusion, mentionnons que la durée du congé parental une feuille de renseignement pour le calcul des indemnités à compléter afin de déterminer le. Spécifique qui régit lincapacité de travail en termes de congé
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5 mars 2014. FICHE INFO25CDE Les dispositions du congé parental au. Le congé parental est donc pris en compte pour le calcul des services effectifs Les salariés inclus dans le calcul de leffectif moyen annuel de lentreprise:. Du fait dun congé de maternité, dun congé dadoption ou dun congé parental Retenu pour le calcul varie entre 10 et. Donc prises en compte dans le calcul du salaire annuel moyen. Bénéficiez pendant votre congé parental déducation Pendant le congé parental, je suppose que nous ne collectons plus de congés payés et que. Quen est-il du congé de maternité dans le calcul du 13eme mois 1 oct 2012. Le congé parental est la position du fonctionnaire placé hors de son. Durée dans le calcul des services retenus pour lavancement déchelon A8-Les périodes de congés maternité, sans solde, CIF, parental. A3-Quelle date de départ prendre en considération pour le calcul des heures acquises 1 juil 2012. Page 10 Congé parental déducation Congé disponibilité. Page 11. Page 25 Comprendre lévolution des paramètres de calcul de ma.